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Informations légales

  1. Identification de l'éditeur du site
    • Nom de la société : Micro Sigma
    • Forme juridique (SARL, SAS, etc.) : SAS
    • Adresse du siège social : 105 RUE Anatole France 92300 Levallois-Perret France
    • Numéro de téléphone : +33 1 55 90 99 16
    • Adresse e-mail : info@microsigma.fr
    • Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 329951347000572 RCS NANTERRE
    • Numéro de TVA intracommunautaire : FR93329951347
    • Code NAF : 4651Z
  2. Directeur de la publication
    • Nom du directeur ou du responsable de la publication : Xavier Michaud
  3. Hébergement du site
    • Nom de l’hébergeur : Shopify International Limited
    • Adresse de l’hébergeur : Haddington Road Dublin DO4 XN32 Ireland
  4. Informations supplémentaires
    • Conditions générales de vente (CGV) : [Lien vers les CGV]
    • Politique de confidentialité : [Lien vers la politique de confidentialité]
    • Politique de retour et de remboursement : [Lien vers la politique de retour]
  5. Droits d'auteur et propriété intellectuelle
    • Tous les contenus du site (textes, graphiques, logos, etc.) sont propriétés de Micro Sigma le cas échéant de leurs propriétaires et auteurs respectifs
  6. Loi applicable
    • Le contenu et les litiges éventuels liés à l’utilisation du site site sont régis par le droit français.
  7. Modification des mentions légales
    • Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment sans préavis nos clients sont invités à les consulter régulièrement.